Mentions légales

1. Présentation du site
Le site www.lespetitsrayes.com est édité par la société Les Petits Rayés, entreprise individuelle immatriculée au SIREN sous le numéro 934 713 066, ayant son siège social situé au 46 rue de la Charité, 69002 Lyon, France.  
L’activité principale de Les Petits Rayés est la fabrication de biscuits, et l’entreprise est enregistrée sous le Code APE 1072Z – Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation.

2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Julie Guyochin, en qualité d’entrepreneur individuel.

3. Hébergement  
Le site www.lespetitsrayes.com est hébergé par :  
Hostinger  
Registrar Office : Hostinger operations, UAB  
Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie  
Téléphone : +37064503378  
Email : domains@hostinger.com mailto:domains@hostinger.com  
Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre  
Le site est conçu et géré via la plateforme WordPress.

4. Propriété intellectuelle
Le contenu du site, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, ainsi que tout autre élément composant le site, est la propriété exclusive de Les Petits Rayés ou de ses partenaires, et est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable est interdite.

5. Collecte de données personnelles 
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données personnelles recueillies sur le site www.lespetitsrayes.com sont destinées exclusivement à Les Petits Rayés pour le traitement des commandes et des services associés. Ces données ne sont en aucun cas revendues à des tiers.  
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant en envoyant une demande par email à lespetitsrayes@gmail.com.

6. Cookies 
Le site www.lespetitsrayes.com utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. Le Client peut refuser l’utilisation de cookies en modifiant les paramètres de son navigateur.

7. Responsabilité  
Les Petits Rayés met tout en œuvre pour offrir des informations exactes sur le site www.lespetitsrayes.com, mais ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualisation des informations publiées.  
La société ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’incapacité à y accéder.

8. Loi applicable et juridiction compétente  
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de Lyon seront seuls compétents.

9. Contact  
Pour toute question concernant les mentions légales ou pour exercer vos droits en matière de données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :lespetitsrayes@gmail.com.

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